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1 – Informations légales

1-1   Editeur du site internet
Le site internet  « www.mycupoftime.com » est édité par la société My Cup Of Time, SAS au capital de 24 000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 798 753 935, dont le siège social est au 6, boulevard Jules Favre – 69006 Lyon (France).
Contact téléphonique : 09 83 97 00 11 – e-mail : contact@mycupoftime.com
La conception éditoriale et le suivi du Site Internet sont réalisés par les équipes de My Cup Of Time.

1-2   La Directrice de la publication et de la rédaction du Site Internet est Madame Cécile HENRY, Présidente de My Cup Of Time.

1-3   Hébergement du Site Internet
Le Site Internet est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10.000.000 €, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing sous le n° 424 761 419, dont le siège social est  2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix (France).
Tel : 08 99 70 17 61 (1.349 € TTC l’appel, et 0.337 € TTC/min)
Fax : + 33 (0) 3 20 20 09 58

1-4   – Réalisation du Site Internet
Le Site Internet est développé avec le logiciel «mycupoftime» développé par la société Dediservices, SARL au capital de 7 500 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 478 461 406, dont le siège social est situé 50 Cours de la République, 69100 Villeurbanne (France).
Le logiciel est protégé par le Copyright ©. Tout autre contenu et donnée, y compris les données saisies dans le Site Internet et les «templates» ajoutés après l’installation, sont protégés par les droits d’auteur de leurs propriétaires.

 

2.    Champ d’application, acceptation et modification des Conditions d’Utilisations du Site Internet
En accédant au présent Site Internet, l’utilisateur reconnaît et accepte, sans restrictions ni réserves de se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Les informations contenues sur le Site Internet sont données à titre indicatif.
My Cup Of Time se réserve le droit de modifier périodiquement et sans préavis les présentes Conditions. En cas de modification des présentes, les Conditions modifiées prennent effet à la date de leur mise en ligne sur le Site Internet. My Cup Of Time ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui lui serait transmises par des tiers.

 

3.    Propriété Intellectuelle
3-1  Droits d’auteur
Le présent Site Internet est la propriété de My Cup Of Time, titulaire des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure générale que sur le contenu du Site Internet.
Conformément aux dispositions du Livre 1er du Code de la Propriété intellectuelle, les éléments de ce Site Internet sont protégés au titre du droit d’auteur.
Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site Internet et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de My Cup Of Time, est dès lors prohibée et est susceptible de constituer des actes de contrefaçon de droit d’auteur.
La méconnaissance de ces dispositions est constitutive de contrefaçon de droit d’auteur punissable en application des dispositions du Livre 7 du Code de la Propriété intellectuelle et du Code pénal.

3-2  Signes distinctifs
Les marques, nom commerciaux, dénomination sociales, sigles, enseignes et logos figurant sur le présent Site Internet sont la propriété de My Cup Of Time.
Leur représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du Site Internet sans autorisation préalable et expresse de My Cup Of Time est prohibée.
La méconnaissance de ces dispositions est constitutive de contrefaçon de marque punissable en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et du Code pénal.

3-3  Bases de données
My Cup Of Time dispose de tous les droits de producteur sur les bases de données accessibles sur son Site Internet, au sens des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, en qualité de producteur au sens des dispositions du Livre 3 du Code de la Propriété intellectuelle.
Toute extraction, utilisation, stockage, reproduction, représentation ou conservation, partielle ou totale, directe ou indirecte, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données accessibles sur le Site Internet, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite.
L’utilisation des bases de données accessibles sur le Site Internet est strictement limitée pour un usage personnel.

3-4  Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site Internet en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de My Cup Of Time.
My Cup Of Time accepte que l’Utilisateur crée des liens hypertextes simples à destination uniquement de la page d’accueil du site Internet et à la stricte condition que lesdits liens hypertextes soient positionnés sur des sites Internet ne portant pas atteinte aux droits de tiers et/ou dont le contenu n’est pas attentatoire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public ou plus généralement aux intérêts de My Cup Of Time.
La mise en place de liens hypertextes par l’Utilisateur à destination de pages profondes dudit Site Internet est strictement prohibée.

 

4.    Protection des données personnelles
Le Site Internet a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1964266.
Toutes informations personnelles transmises par les Utilisateurs à My Cup Of Time seront soumises aux dispositions de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés dite Informatique et Libertés, et aux lois et textes subséquents qui l’ont modifiée.
Dans l’hypothèse où l’Utilisateur communiquerait ses données personnelles pour transmettre une information, My Cup Of Time s’engage à n’utiliser ses données personnelles que pour pouvoir répondre à l’Utilisateur et My Cup Of Time se réserve le droit d´adresser de nouveaux messages à l’Utilisateur, pour lui proposer des offres.
My Cup Of Time s’engage à faire toutes diligences raisonnables pour s’assurer que les données personnelles demeurent sécurisées à tout moment et qu’elles ne seront accessibles qu’au personnel autorisé de My Cup Of Time. De même, My Cup Of Time s’engage à ne pas donner ou vendre à des tiers les données personnelles des Utilisateurs du Site Internet, à moins qu’une disposition légale ou règlementaire ou une autorité judiciaire ne l’oblige à le faire.
Les messages électroniques et les adresses électroniques envoyés à My Cup Of Time ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
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Société My Cup Of Time, 6, boulevard Jules Favre, 69006 – Lyon (France). Ou par E-mail à : contact@mycupoftime.com

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